Parcelle ZB 687 à Trémuson
364 m² au plan cadastral. Identifiant 22372000ZB0687. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
1AUh, U rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Construction à l'alignement (ou dans le prolongement de l'existant)IMPL_V
- 15Construction à l'alignement ou selon un recul de 3 m minimumIMPL_V
- 15Construction en limite ou retrait de 1 m minimumIMPL_L
- 15Construction en limites latérales ou sur au moins une limite latéraleIMPL_L
- 18OAP sectorielle (L.151-7 du Code de l'Urbanisme)OAP
- 18OAP Trame verte et bleueOAP_TVB
- 36Secteur de mixité des fonctions sommaireMIXF
- 38Emprise au sol à 50% avec coefficient de biotope à 40%EMP
- 38Emprise au sol non réglementée avec coefficient de biotope à 20%EMP
- 39Hauteur maximale au point le plus haut de 12 mètres soit un gabarit de R+2+Comble ou AttiqueHAUT
- 39Hauteur maximale au point le plus haut de 9 mètres soit un gabarit de R+1+Comble ou AttiqueHAUT
- 41Secteur de niveau 1ASP
- 41Secteur de niveau 2ASP
- infoDroit de préemption urbain
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZones de présomption de prescription archéologique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 février 2026, 81 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LOT 5 LOTISSEMENT "" LE MANOIR ""
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.