Parcelle ZB 697 à Trémuson
379 m² au plan cadastral. Identifiant 22372000ZB0697. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUh
Zone à urbaniser (court terme) à vocation habitat Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Construction à l'alignement ou selon un recul de 3 m minimumIMPL_V
- 15Construction en limite ou retrait de 1 m minimumIMPL_L
- 18OAP sectorielle (L.151-7 du Code de l'Urbanisme)OAP
- 18OAP Trame verte et bleueOAP_TVB
- 38Emprise au sol à 50% avec coefficient de biotope à 40%EMP
- 39Hauteur maximale au point le plus haut de 9 mètres soit un gabarit de R+1+Comble ou AttiqueHAUT
- 41Secteur de niveau 1ASP
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZones de présomption de prescription archéologique
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 janvier 2026, 112 m² créés, 1 logementAutorisé - 20 RUE DU MANOIR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.