Parcelle AK 595 à Tresques
2 823 m² au plan cadastral. Identifiant 30331000AK0595. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ubr, Ap rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Ubr)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Ap)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueTour de guetPérimètre des abordsActe : Tour-de-guet-INLII8_20040727
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI-RhoneCezeTave-Tresques_20220722
Prescriptions du plan
- infoPerimètre de protection des Monuments Historiques (MH)
- infoRisque inondation par ruisselement - Aléa modéré "ir"
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 septembre 2018, 166 m² créésAutorisé - RUE DES ESQUIRADES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.