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Edifiable

Construire une piscine à Trévé

Un bassin occupe le sol et se pose à une distance des limites : ce sont les deux règles que le document fixe, avec les espaces libres qu'il exige.

À une adresse, il n'y a qu'une zone : une seule valeur par règle au lieu de 52. Le numéro ne change rien, la règle se lit à la zone.

Déclaration préalable ou permis ?

Cette question ne se joue pas dans le règlement de Trévé : elle se joue dans le code de l'urbanisme, qui est le même partout en France.

Les pièces exigées pour un dossier à Trévé

Comparer les 3 règles dans les 18 zones de Trévé

Emprise au solarticle 9

ZoneCe que le règlement dit
1AUENon réglementé
1AUTNon réglementé.
1AUYNon réglementé.
1AUZANon réglementé.
2AU

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A

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N

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UA

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UB

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UC

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UENon réglementé
UFNon réglementé.
UH

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ULNon réglementé.
UTNon réglementé.
UYNon réglementée.
UZNon réglementé.

Implantation par rapport aux limites séparativesarticle 7

ZoneCe que le règlement dit
1AUALorsque la clôture s’implante sur un mur de soutènement, la hauteur maximale de la clôture sera limitée à 1,50 m de haut.
1AUENon réglementé.
1AUTNon réglementé.
1AUYNon réglementé. PLUi -H LOUDEAC COMMUNAUTE > Règlement 180
1AUZANon réglementé. PLUi -H LOUDEAC COMMUNAUTE > Règlement 191
2AUNon réglementé.
ANon réglementé.
NNon réglementé.
UANon réglementé.
UBNon réglementé.
UCNon réglementé.
UENon réglementé.
UFNon réglementé.
UHNon réglementé.
ULNon réglementé.
UTNon réglementé.
UYNon réglementé.
UZNon réglementé.

Espaces libres et plantationsarticle 13

ZoneCe que le règlement dit
1AUE

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1AUT

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1AUY

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1AUZA

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2AU

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A

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N

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UA

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UB

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UC

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UE

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UF

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UH

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UL

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UT

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UY

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UZ

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Les autres travaux à Trévé

Le PLUide Trévé, 18 zones

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.