Les 6 autorisations d'urbanisme délivrées à Troyon

Depuis 2013, telles que les mairies les ont déclarées à la base Sitadel du ministère. Chaque ligne porte son adresse, sa parcelle et l'état où le dossier en est resté, tel que la base les porte aujourd'hui.

Les chiffres de ces 6 dossiers

Permis de construire: 6
Déclarations préalables: 0
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 0
Logements créés: 5
Dossiers annulés: 0

Un dossier annulé reste dans la base : 0 des 6 le sont, et ils ne sont pas des autorisations. 5 chantiers sont déclarés achevés, 0 ouverts.

Par année d'autorisation

20132
20141
20151
20161
20221

L'année en cours n'est pas complète : la collecte a plusieurs mois de retard sur la décision.

Les 6 dossiers

0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement. Une adresse absente est une adresse que la source n'a pas su écrire : la parcelle, elle, reste juste.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Troyon depuis 2013
Type	Autorisé	Adresse	Parcelle	Terrain	Logements	Surface	État
PCTravaux sur construction existante	15 nov. 2022	9 RUE DE LA MAIRIE	AA 103	0 m²	1	-	Achevé le 31 mai 2024
PCTravaux sur construction existante	28 sept. 2016	RUE DE LA MAIRIE	AA 156	0 m²	-	176 m²	Achevé le 28 déc. 2020
PCConstruction nouvelle	9 nov. 2015	RTE DE RANZIERES	AA 87	2 087 m²	1	134 m²	Achevé le 2 janv. 2017
PCConstruction nouvelle	12 févr. 2014	RTE DE RANZIERES	AA 311	525 m²	1	127 m²	Achevé le 1 févr. 2015
PCConstruction nouvelle	3 août 2013	RTE DE RANZIERE	ZB 48	980 m²	1	98 m²	Achevé le 16 mai 2014
PCConstruction nouvelle	29 mars 2013	RTE DE RANZIERES	AA 86	2 091 m²	1	122 m²	Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir le PLU de Troyon.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.