Parcelle AC 311 à Tsingoni
302 m² au plan cadastral. Identifiant 97617000AC0311. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Zone urbaine correrspondant au secteur historique Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAncienne MosquéePérimètre des abordsActe : Ancienne-Mosquee-I653T3_20150325
- AC1Abords d'un monument historiqueMinaretPérimètre des abordsActe : Minaret-ILFNQN_20170407
Prescriptions du plan
- infoTaxe d'aménagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 mai 2014, 285 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 100 VILLAS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.