Parcelle AC 312 à Tsingoni
248 m² au plan cadastral. Identifiant 97617000AC0312. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Zone urbaine correrspondant au secteur historique Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAncienne MosquéePérimètre des abordsActe : Ancienne-Mosquee-I653T3_20150325
- AC1Abords d'un monument historiqueMinaretPérimètre des abordsActe : Minaret-ILFNQN_20170407
Prescriptions du plan
- infoTaxe d'aménagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 décembre 2021, 114 m² créés, 1 logementAutorisé - QUART 100 VILLAS
- PCPermis de construire autorisé le 21 septembre 2021, 157 m² créés, 1 logementChantier ouvert - QUART 100 VILLAS
- PCPermis de construire autorisé le 20 octobre 2020, 199 m² créés, 2 logementsChantier ouvert - QUARTIER 100 VILLAS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.