Parcelle AP 104 à Tsingoni
295 m² au plan cadastral. Identifiant 97617000AP0104. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AUh
Zone de projet à court et moyen terme à vocation principale d'habitat Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielleT12
- infoPérimètre de protection de captage : Périmètre de Protection Eloigné
- infoTaxe d'aménagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 octobre 2023, 132 m² créés, 1 logementAutorisé - QUART FILAOUNI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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