Parcelle BE 25 à Tsingoni
1 515 m² au plan cadastral. Identifiant 97617000BE0025. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
AUh, UB rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielleT7
- infoTaxe d'aménagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 3 décembre 2021, 668 m² créés, 6 logementsAutorisé - RUE ZOUBERT ADINANI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.