Parcelle AA 34 à Urcerey
1 154 m² au plan cadastral. Identifiant 90098000AA0034. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
U - Zones urbaines Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Espace soumis à un aléa inondation (Atlas de la Douce) - art. R123-11-b)
- 03Périmètre soumis au permis de démolir (R421-28)R421-28
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoZonage d'assainissement - assainissement autonome
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 octobre 2023, 2 logementsChantier ouvert - 7 RUE DU MONT VAUDOIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.