Parcelle 0C 1537 à Vacqueyras
1 250 m² au plan cadastral. Identifiant 841360000C1537. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBh
Zones urbaines Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - L'ensemble formé par le site du Haut-ComtatEnceinte du siteActe : l_ensemble_forme_par_le_site_du_haut_comtat_19670518
Prescriptions du plan
- 02Site inscrit des Dentelles
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 août 2016, 117 m² créés, 1 logementChantier ouvert - ROUTE DE MONTMIRAIL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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