Parcelle B 28 à Vacqueyras
2 680 m² au plan cadastral. Identifiant 841360000B0028. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Af3
Zones agricoles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - L'ensemble formé par le site du Haut-ComtatEnceinte du siteActe : l_ensemble_forme_par_le_site_du_haut_comtat_19670518
- PM1Plan de prévention des risques naturelsOUVEZE_GigondasEnveloppe des zonages réglementairesActe : OuvezeGigondas-085_20090430
- PM1Plan de prévention des risques naturelsOUVEZE_VACQUEYRASEnveloppe des zonages réglementairesActe : OuvezeVacqueyras-066_20090430
- PM1Plan de prévention des risques naturelsSOMV_GIGONDASEnveloppe des zonages réglementairesActe : SomvGigondas-029_20070730
- PM1Plan de prévention des risques naturelsSOMV_VACQUEYRASEnveloppe des zonages réglementairesActe : SomvVacqueyras-042_20070730
Prescriptions du plan
- 02Site inscrit des Dentelles
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 février 2018, 88 m² créésAutorisé - 1560 CHEMIN DE CAVEAU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.