Parcelle ZH 69 à Vains
48 870 m² au plan cadastral. Identifiant 50612000ZH0069. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haie prise en compte (inventaire 2018) - L 151-23 du CUHaie
- infoBande littorale des 100 mètres - L 121-16 du CU
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 juin 2025, 988 m² créésAutorisé - 35 ROUTE DE LA VAQUERIE
- PCPermis de construire autorisé le 28 août 2020, 1 346 m² créésChantier ouvert - ROUTE DE LA VACQUERIE
- PCPermis de construire autorisé le 10 juillet 2014, 496 m² créésChantier ouvert - 35 LD LA VACQUERIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.