Parcelle AS 2 à Vallet
16 260 m² au plan cadastral. Identifiant 44212000AS0002. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
An, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau et parc de la Noë de Bel AirPérimètre des abordsActe : Chateau-et-parc-de-la-Noe-de-Bel-Air-IW42YX_19990920
- AC1Abords d'un monument historiqueParcPérimètre des abordsActe : Parc-IVQZQT_19990920
Prescriptions du plan
- 07Elements de paysage à préserver pour des motifs d'ordre écologique
- 18OAP Thématique
- infoZones de présomption de prescription archéologique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 5 octobre 2016, 14 m² créésAutorisé - RUE DU BOIS BRULE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.