Parcelle BR 39 à Vannes
599 m² au plan cadastral. Identifiant 56260000BR0039. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Aucune zone lue au contour de cette parcelle
Le Géoportail de l'urbanisme ne rend aucun trait de zonage qui rencontre ce contour. Cela arrive quand la commune n'a pas versé son plan, ou quand le document est en cours de mise à jour. La page ne devine rien.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de VANNESPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 02Zone de sismicité : aléa faibleSISMI
- 04Secteur de stationnement 2 : Hors périmètre de forte attractivité des transports en communSTA2
- 05Emplacement réservé pour voie, passage ou ouvrage publics, installation d'intérêt général ou espace vertER2
- 07Bâtiment non protégéBNP
- 07Bâtiment ou partie de bâtiment dont la suppression pourra être demandéeBSD
- 07Cour protégée (C= Cour)CP
- 07Eléments majeurs du bâti : Détail architectural exceptionnel (sculpture - modénature) : encadrement de porteDAE
- 07Jardin (J = Jardin)JARD2
- 07Modification imposée : MMODI
- 07Mur ou soutènement à maintenirMUR2
- 07Passage - CouloirPASS
- 07Site Patrimonial remarquableSPR
- 07Tracé présumé du rempartTPRE
- 18Secteur comportant des orientations d'aménagement n°OAP01OAP3
- infoPérimètre du droit de préemption urbain renforcé
- infoPlan de sauvegarde et de mise en valeur : Périmètre créé par arrêté préfectoral du 25-10-2013
- infoZonage assainissement collectif
- infoZone de publicité : ZP1 Zone de protection SPR
- infoZone de présomption de prescriptions archéologiques
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 20 décembre 2016, 1 logementAutorisé - 10 RUE BILLAULT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.