Parcelle BR 404 à Vannes
84 m² au plan cadastral. Identifiant 56260000BR0404. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Aucune zone lue au contour de cette parcelle
Le Géoportail de l'urbanisme ne rend aucun trait de zonage qui rencontre ce contour. Cela arrive quand la commune n'a pas versé son plan, ou quand le document est en cours de mise à jour. La page ne devine rien.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de VANNESPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-VANNES_19660819
Prescriptions du plan
- 02Zone de sismicité : aléa faibleSISMI
- 04Secteur de stationnement 2 : Hors périmètre de forte attractivité des transports en communSTA2
- 07Eléments majeurs du bâti : CheminéeCHE
- 07Eléments majeurs du bâti : Détail architectural exceptionnel (sculpture - modénature) : CharpenteDAE
- 07Eléments majeurs du bâti : Détail architectural exceptionnel (sculpture - modénature) : encadrement de porteDAE
- 07Eléments majeurs du bâti : Détail architectural exceptionnel (sculpture - modénature) : sculptureDAE
- 07Eléments majeurs du bâti : Escalier en visEEV
- 07Immeuble à maintenir (volume et structure)IAM
- 07Immeuble à maintenir comportant des structures et éléments intérieurs à maintenirSEIM
- 07Immeuble dont le rez-de-chaussée est destiné aux commerces, bureaux, services, équipementsCOMM2
- 07Site Patrimonial remarquableSPR
- 18Secteur comportant des orientations d'aménagement n°OAP01OAP3
- infoPérimètre du droit de préemption urbain renforcé
- infoPlan de sauvegarde et de mise en valeur : Périmètre créé par arrêté préfectoral du 25-10-2013
- infoAléa retrait-gonflement des argiles dans le département du Morbihan aléa moyen
- infoZone de présomption de prescriptions archéologiques
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres : Catégorie 3
- infoZonage assainissement collectif
- infoZone de publicité : ZP1 Zone de protection SPR
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 13 décembre 2023, 1 logementTravaux achevés - 3 RUE SAINT GUENHAEL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.