Parcelle BS 296 à Vannes
750 m² au plan cadastral. Identifiant 56260000BS0296. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Aucune zone lue au contour de cette parcelle
Le Géoportail de l'urbanisme ne rend aucun trait de zonage qui rencontre ce contour. Cela arrive quand la commune n'a pas versé son plan, ou quand le document est en cours de mise à jour. La page ne devine rien.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de VANNESPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 02Zone de sismicité : aléa faibleSISMI
- 04Secteur de stationnement 2 : Hors périmètre de forte attractivité des transports en communSTA2
- 07Alignement imposé en tout ou une partieALTP
- 07Bâtiment non protégéBNP
- 07Cour protégée (C= Cour)CP
- 07Immeuble à maintenir (volume et structure)IAM
- 07Immeuble à maintenir comportant des structures et éléments intérieurs à maintenirSEIM
- 07Jardin (J = Jardin)JARD2
- 07Mur ou soutènement à maintenirMUR2
- 07Site Patrimonial remarquableSPR
- 07Tracé présumé du rempartTPRE
- 18Secteur comportant des orientations d'aménagement n°OAP01OAP3
- 18Secteur comportant des orientations d'aménagement n°OAP02OAP3
- infoZonage assainissement collectif
- infoZone de présomption de prescriptions archéologiques
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres : Catégorie 2
- infoPérimètre du droit de préemption urbain renforcé
- infoPlan de sauvegarde et de mise en valeur : Périmètre créé par arrêté préfectoral du 25-10-2013
- infoSubmersion marine aléa futur
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres : Catégorie 3
- infoZone de publicité : ZP1 Zone de protection SPR
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 10 décembre 2014, 1 logementTravaux achevés - 3 PL DE LA REPUBLIQUE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.