Parcelle BS 69 à Vannes
80 m² au plan cadastral. Identifiant 56260000BS0069. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Aucune zone lue au contour de cette parcelle
Le Géoportail de l'urbanisme ne rend aucun trait de zonage qui rencontre ce contour. Cela arrive quand la commune n'a pas versé son plan, ou quand le document est en cours de mise à jour. La page ne devine rien.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueTourMonument historique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de VANNESPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 02Zone de sismicité : aléa faibleSISMI
- 04Secteur de stationnement 2 : Hors périmètre de forte attractivité des transports en communSTA2
- 07Cour protégée (C= Cour)CP
- 07Cour protégée (Cc = Cour Couverte)CP
- 07Edifice classé au titre de la législation sur les M.H. : Ancienne tour du château de l'HermineECMH
- 07Eléments majeurs du bâti : CheminéeCHE
- 07Eléments majeurs du bâti : Détail architectural exceptionnel (sculpture - modénature) : évier médièvalDAE
- 07Eléments majeurs du bâti : Détail architectural exceptionnel (sculpture - modénature) : meurtrièreDAE
- 07Eléments majeurs du bâti : Détail architectural exceptionnel (sculpture - modénature) : plafond/plancherDAE
- 07Eléments majeurs du bâti : Détail architectural exceptionnel (sculpture - modénature) : poutresDAE
- 07Immeuble à maintenir comportant des structures et éléments intérieurs à maintenirSEIM
- 07Immeuble dont le rez-de-chaussée est destiné aux commerces, bureaux, services, équipementsCOMM2
- 07Immeubles classés ou inscritsPAT3
- 07Site Patrimonial remarquableSPR
- 18Secteur comportant des orientations d'aménagement n°OAP01OAP3
- 18Secteur comportant des orientations d'aménagement n°OAP04OAP3
- infoPérimètre du droit de préemption urbain renforcé
- infoPlan de sauvegarde et de mise en valeur : Périmètre créé par arrêté préfectoral du 25-10-2013
- infoZone de présomption de prescriptions archéologiques
- infoZonage assainissement collectif
- infoAléa retrait-gonflement des argiles dans le département du Morbihan aléa faible
- infoZone de publicité : ZP1 Zone de protection SPR
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 décembre 2019Autorisé - 11 PL DES LICES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.