Parcelle I 91 à Vanves
136 m² au plan cadastral. Identifiant 920750000I0091. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U2-A
Secteur mixte de faible hauteur Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U2 (secteur U2-A)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-RémyPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Remy-I6XESY_19281019
Prescriptions du plan
- 17SMS-1
- 23Secteur taille minimale de lgts. 65% de T3 et + à partir de 6 lgts (hors Lgt social)STML
- 42Coefficient de Biotope Surfacique
- 44S1
- 99Périmètres relatifs à la gestion des eaux pluviales - secteur 22
- 99Taux de pleine terre réglementaire
- infoPérimètres relatifs au zonage pluvial - secteur 2
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoPérimètre de la Taxe d'Aménagement au taux de 5%
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoZone d'aléa relatif aux anciennes carrières
- infoZone contaminée ou susceptibles de l'être par les termites
- infoExposition à l'aléa retrait/gonflement des argiles
- infoRèglement local de publicité
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 13 mars 2014, 54 m² créésAutorisé - 14 RUE HENRI MARTIN
- DPDéclaration préalable autorisé le 26 septembre 2013, 34 m² créésAutorisé - 14 RUE HENRI MARTIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.