Zone A a Varennes

Destinations et sous-destinations dans la zone

Au sein de la zone, les destinations et sous-destinations de constructions, autorisées et interdites sont indiquées dans le tableau ci-après. Sont également précisées, les conditions relatives à l’autorisation de certaines destinations.

ZONE A A Exploitation agricole et forestière Exploitation agricole V Exploitation forestière V Habitation Logement O (1*) Hébergement X Commerce et activité de service Artisanat et commerce de détail O (2*) Restauration X Commerce de gros X Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle X Hôtels X Autres hébergements touristiques X Cinéma X Équipements d’intérêt collectif et services publics Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés X Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés O (3*) Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale X Salle d’art et de spectacles X Équipements sportifs X Lieux de culte X Autres équipements recevant du public X Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire Industrie X Entrepôts X Bureau X Centre de congrès et d’exposition X Cuisine dédiée à la vente en ligne X

Aa V V O (4*) X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X

V: Destinations de constructions autorisées O: Destinations de constructions autorisées sous conditions (voir conditions à l’article 2 ci-après) X: Occupations et utilisations du sol interdites pour ces destinations de constructions

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Interdiction de certains usages et affectations des sols, conditions d’autorisation des constructions et activités dans la zone

Autres occupations et utilisations du sol interdites :

- Les exploitations de carrières et de gravières, - Les terrains de camping et de caravaning, - Les apports de terre, les dépôts de ferraille, de matériaux, de déchets ainsi que les dépôts de véhicules désaffectés à l’exception de ceux autorisés sous condition, - Les affouillements et les exhaussements du sol à l’exception de ceux autorisés sous conditions, - Les éoliennes.

Sont autorisées sous conditions les constructions et activités suivantes :

- (1)*, (2)* et (3)* : Sont autorisés en zone A à condition de ne pas compromette l’activité agricole, pastorale ou forestière du terrain, ni de ne pas porter atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages : - Les logements nouvellement créés à condition que leur présence soit liée et nécessaire à l’activité principale d’une exploitation agricole ou forestière et dans la limite de 200 m² d’emprise au sol et/ou de surface de plancher. - L’aménagement, la restauration, l’extension et la surélévation des constructions existantes à destination d’habitation, sans création de logement supplémentaire, dans la limite de 30 % supplémentaires et 200 m² de surface de plancher et/ou d’emprise au sol totale (existant + extension). - Les constructions d’annexes aux locaux d’habitation dans la limite de 50 m² d’emprise au sol et/ou de surface de plancher, de 4 mètres de hauteur maximum et à condition qu’elles se situent dans un rayon de 30 mètres maximum déterminé autour des constructions principales existantes. - Les constructions destinées à l’artisanat et / ou au commerce de détail à condition qu’elles soient nécessaires à la transformation, au conditionnement et à la commercialisation des produits agricoles, lorsque ces activités constituent le prolongement de l'acte de production, que l’emprise au sol de leur ensemble n’excède pas 500 m² et qu’elles soient implantées à une distance maximale de 30 m des principaux bâtiments de l’exploitation agricole. Des implantations différentes peuvent être exceptionnellement autorisées lorsqu’il est démontré que les caractéristiques du site et du terrain naturel ne permettent pas de respecter ce périmètre. - La construction d’ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services et équipements publics et/ou d’intérêt collectif. - Le changement de destination des constructions existantes identifiées au règlement graphique pour les destinations ou sous-destinations suivantes : habitation, équipements d’intérêt collectif ou de services publics, restauration, hébergement hôtelier et touristique, artisanat et commerce de détail. Ce changement de destination est autorisé à condition : - que les équipements et les réseaux soient suffisants, - qu’il ne nuise pas à la qualité architecturale ou patrimoniale de la construction d’origine. Il est également soumis à l’avis conforme de la Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF).

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- (4)* : Est autorisée en secteur Aa la construction d’un abri à chevaux d’une emprise au sol maximale de 30 m² et d’une hauteur maximale de 3 mètres. - Les affouillements et les exhaussements du sol uniquement s'ils sont nécessaires aux usages, affectations et constructions autorisées. - Les dépôts divers, uniquement s'ils sont temporaires et nécessaires aux usages, affectations et constructions autorisées et autorisées sous conditions. - Les équipements de production d'énergie photovoltaïque, à condition d’être positionnés sur la toiture d’une construction autorisée. - Les ICPE (Installation Classée pour la Protection de l’Environnement) soumises à autorisation ou à déclaration à condition qu’elles soient compatibles avec la proximité de constructions existantes en termes d’intégration et de nuisances et que leur implantation ne présente pas de risque pour la sécurité du voisinage. - Les voies et réseaux desservant les constructions autorisées dans la zone ainsi que des opérations de construction autorisées dans d’autres zones, uniquement dans le cas où celles-ci ne pourraient pas être desservies autrement.

Mixité fonctionnelle et sociale des constructions Néant.

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CHAPITRE 2 : CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, NATURELLES ET PAYSAGERES

Volumétrie et implantation des constructions

Emprise au sol

Les constructions et annexes autorisées à l’

Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère des constructions En aucun cas les constructions et installations diverses ne doivent, par leur situation, leurs dimensions ou leur aspect extérieur porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales. Sont interdits : toute imitation d’une architecture étrangère à la typologie locale et l’emploi à nu des matériaux destinés à être recouverts (briques creuses, parpaings…) sauf s’ils sont volontairement destinés à une composition architecturale d’ensemble. Les constructions doivent s’harmoniser par leur volume, leurs proportions, leur échelle, leur couleur et leurs matériaux employés, aux constructions traditionnelles. Toute restauration, modification ou extension d’une construction doit être réalisée en harmonie et bonne intégration avec l’existant. Adaptation au terrain Les constructions devront s’intégrer au mieux au terrain et à son relief sans bouleversement et terrassement inutile : - pour les terrains plats (< 10%), les déblais ou remblais supérieurs à 1 mètre au-dessous ou au-dessus du terrain naturel sont interdits, - pour les terrains en pente (>ou = 10%), les déblais et les remblais sont limités à 1,50 mètres, sauf pour la réalisation des accès au terrai ainsi que pour les constructions en sous-sol et de leur rampe d’accès.

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Schéma illustrant la règle Les enrochements de plus d’1 mètre de hauteur et les murs de soutènement de plus d’1,5 mètre de hauteur sont interdits. Les bâtiments à destination d’exploitation agricole ou forestière ne sont pas assujettis aux dispositions ci-dessus. Toutefois, ils ne devront pas de par leur situation, leurs dimensions ou leur intégration à la pente du terrain porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales. Façades Toutes les façades (murs extérieurs, y compris les pignons, gaines et conduits exhaussés) des constructions édifiées sur l’unité foncière doivent présenter un traitement architectural cohérent et harmonieux. Aussi, le rythme des façades présentes dans l’environnement immédiat doit être pris en compte afin que la construction puisse s’insérer harmonieusement dans le tissu urbain existant. Les enduits seront de teinte naturelle dans une gamme de tons qui s’harmonise avec les matériaux mis en œuvre sur les bâtiments anciens, en excluant les teintes vives ou criardes. Sont proscrits les matériaux anciens en contre-emploi avec l'architecture du projet ainsi que l'emploi à nu en parements extérieurs de matériaux de remplissage ou fabriqués en vue d'être recouverts d'un enduit. Les bardages en bois naturel ou en zinc peuvent être autorisés.

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Les façades principales des constructions donnant sur la voie publique ne peuvent être formées de murs aveugles.

Dans la mesure du possible, les ouvertures seront au maximum axées verticalement et leurs linteaux alignés horizontalement.

Schéma illustrant la règle Les volets et les menuiseries partie intégrante des constructions doivent être en harmonie avec la couleur de la construction concernée et des constructions voisines. Les bâtiments à destination d’exploitation agricole ou forestière ne sont pas assujettis aux dispositions ci-dessus. Toutefois, ils ne devront pas de par leur situation, leurs dimensions ou leur aspect extérieur porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales. Toitures Dans tous les cas, les toitures ne doivent nuire ni à l’harmonie, ni à l’unité de la construction ou de l’ensemble de constructions du site. Le principe est de ramener le maximum d’éléments sous un même toit. La pente des toitures sera comprise entre 25% et 35%. Le matériau de couverture sera de type tuile canal ou similaire de teinte rouge ou rouge vieilli. L’utilisation de tuiles différentes pourra être autorisée de manière limitée lorsqu’elles s’intègrent à l’environnement immédiat. Dans le cas d’une extension, la partie de toiture nouvelle pourra respecter la pente et la teinte de la toiture existante. Les toitures plates ou en pente faible (<10%) sont autorisées sous réserve de ne pas nuire à l’homogénéité de l’ensemble de la construction et de concerner moins de 30% de la surface totale des toitures du bâtiment. Au-delà, la surface de la toiture sera développée avec des procédés constructifs permettant de minimiser les émissions de gaz à effet de serre et limiter la consommation d’énergie (toiture végétalisée par exemple). Toutefois, les toitures dont la pente est quasi-nulle, inférieure à 2%, sont interdites. Les dispositions si dessus (pente et apparence) ne s’appliquent pas aux annexes de moins de 12 m², aux vérandas ou aux verrières.

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Les dispositifs de productions d’énergies renouvelables (panneaux solaires, tuiles photovoltaïques, capteurs solaires thermiques…) sont admis en toiture, sous réserve d'être intégrés à la composition architecturale de la toiture.

Schéma illustrant la règle Les bâtiments à destination d’exploitation agricole ou forestière ne sont pas assujettis aux dispositions ci-dessus. Toutefois, ils ne devront pas de par leur situation, leurs dimensions ou leur aspect extérieur porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales. Accessoires Les accessoires de couvertures doivent être réalisés de façon à n’être que très peu visibles. Les coffrets « électrique », « gaz »,… devront être encastrés dans la maçonnerie. Les gaines de fumée et de ventilation seront de préférence regroupées dans des souches de fortes sections en pierres, briques ou enduites d’un crépi d’une couleur qui s’harmonise avec celle du bâtiment (ton sur ton). Les capteurs solaires devront faire partie de la composition architecturale de la construction. Les blocs de climatisation ne devront pas être visibles depuis l’espace public. Clôtures Seules les clôtures de type « agricole » sont autorisées : fils de fer, grillages, haies vives avec mélange d’essences locales, à l'exception des clôtures des ouvrages ou équipements nécessitant des principes de sécurité spécifiques. La hauteur maximale des clôtures est fixée à 1,80 mètre.

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Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions Les Espaces Boisés Classés (EBC) à conserver, protéger ou créer (articles L.113-1 et suivants du Code de l’Urbanisme) Le classement en EBC interdit tout changement d'affectation ou tout mode d'occupation du sol de nature à compromettre la conservation, la protection ou la création des boisements. Eléments naturels et paysagers à protéger repérés au plan de zonage (article L.15123 du Code de l’urbanisme) Les arbres isolés, alignements d’arbres, boisements, haies ou ripisylves existants identifiés sur le règlement graphique doivent être protégés. Les végétaux peuvent être remplacés, recomposés, déplacés et certains travaux d’aménagement peuvent être autorisés (élargissement de voies, création d’accès, modification des pratiques agricoles…) à condition que les modifications n’impactent pas l’unité générale de l’élément à protéger. Aménagements paysagers et plantations La conservation des plantations existantes ou le remplacement par des plantations en nombre ou qualité équivalente pourra être exigé. Les constructions, quel qu'en soit l'usage, les dimensions et la nature, seront intégrées à leur environnement. Elles seront idéalement entourées d'arbres, d'arbustes, de haies variées qui limiteront l'impact de la construction dans le paysage. Les espaces non bâtis doivent être aménagés, plantés et entretenus de façon à garantir le bon aspect des lieux. Les plantations seront adaptées à la morphologie du sol et du sous-sol, composées d’essences locales et d’espèces non invasives. Les plantations et les espèces doivent être choisies en fonction des caractéristiques du terrain afin d’assurer leur développement convenable.

Stationnement Le stationnement nécessaire au besoin des constructions ou installations sera assuré en dehors des voies et emprises publiques. Les places de stationnement aménagées seront, dans la mesure du possible, traitées en revêtement léger et non imperméabilisées.

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Commune des Varennes Plan Local d’Urbanisme CHAPITRE 3 : EQUIPEMENT ET RESEAUX

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Desserte par les voies publiques ou privées

Accès

Pour être constructible, tout terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée ouverte à la circulation soit directement, soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur fond voisin. Les caractéristiques de ces accès doivent être adaptées aux usages qu’ils supportent ou aux opérations qu’ils doivent desservir.

Voiries nouvelles

Les caractéristiques des voies doivent être adaptées aux usages qu’elles supportent et notamment permettre l’approche du matériel de lutte contre l’incendie et du ramassage des ordures ménagères.

La partie terminale des voies en impasse doit être aménagée de telle sorte que tout véhicule puisse faire aisément demi-tour.

Desserte par les réseaux Eau potable Toute construction ou installation admise et requérant une alimentation en eau potable devra être raccordée au réseau public d’eau potable, ou, à défaut, être alimentée par un puits, forage ou captage (dans le respect de la réglementation en vigueur). Eaux usées Conformément aux dispositions du Schéma Directeur d’Assainissement annexé au présent PLU, les eaux usées devront être traitées par des dispositifs d’assainissement autonomes définis selon les caractéristiques du terrain (nature du sol, surface du terrain, hydromorphie, hydrologie). Ces dispositifs devront être conformes à la règlementation en vigueur et être validés par le service compétent en termes d’assainissement non collectif. L’évacuation des eaux usées non traitées dans les fossés ou collecteurs d’eaux pluviales est interdite. Eaux pluviales Les modalités de gestion des eaux pluviales, et particulièrement les caractéristiques, le dimensionnement et l’emplacement du ou des dispositifs devront respecter les prescriptions reportées en annexe du présent règlement écrit et être précisés dans la demande d’autorisation de construire ou d’aménager (plan de masse, plan du système de gestion des eaux de pluie, notice hydraulique avec note de calcul, étude hydrologique le cas échéant). Dans tous les cas de figure sont encouragés les aménagements permettant une gestion alternative des eaux pluviales (infiltration des petites pluies à la parcelle, rétention à la parcelle avant rejet limité voire réutilisation pour un usage non domestique). Les techniques aériennes de collecte seront priorisées à savoir les noues, les fossés, les tranchées filtrantes, les bassins de rétention.

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Seuls certains cas particuliers pourront être envisagés par des techniques enterrées.

L’excès de ruissellement pourra être admis dans le collecteur public quand il existe après qu’aient été mises en œuvre toutes les solutions susceptibles de conserver les eaux de pluie et de favoriser l’infiltration à la source du projet.

Dans le cas général, le débit de fuite maximal accepté dans le réseau pluvial est fixé à 10l/s/ha pour une pluie de période de retour vicennale (20 ans). Un projet situé en secteur défini sensible par le gestionnaire du réseau pluvial pourra se voir appliquer une période de retour de 50 ans. Le débit de fuite sera fixé à 5l/s pour les opérations inférieures à 1ha. En l’absence ou en l’insuffisance de collecteurs publics, le gestionnaire du réseau pourra imposer un débit plus restrictif voire n’accepter zéro rejet.

Pour l’habitat individuel, un volume de stockage/infiltration sera retenu en fonction de la superficie de la parcelle prenant en compte les évolutions d’imperméabilisation du terrain dans le temps. Les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales (et ceux visant à la limitation des débits évacués de la propriété) seront à la charge exclusive du propriétaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l’opération ou au terrain.

Autres réseaux

Les raccordements aux réseaux de gaz, d'électricité, de téléphone ou autre devront, dans la mesure du possible, être réalisés en souterrain.

Les locaux et les installations techniques (boîtiers, coffrets, armoires, regards...) nécessaires au fonctionnement des réseaux, notamment de distribution d’énergie ou de distribution postale doivent être intégrés aux constructions ou à l’opération et au paysage environnant dans les meilleures conditions.

Collecte des déchets ménagers et assimilés

Les aménagements et paramètres techniques nécessaires à la collecte des déchets seront déterminés en accord avec le service collecte, traitement et valorisation des déchets du SICOVAL et conformes aux dispositions de l’annexe « déchets » jointe au dossier de PLU.

En fonction du projet ou de l’opération, il pourra être demandé l’installation d’un dispositif de compostage des bio-déchets.

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