Parcelle AS 67 à Velleron
760 m² au plan cadastral. Identifiant 84142000AS0067. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBa
Zone ou est favorisee une dynamique de renouvellement urbain de densite moyenne Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise paroissiale Saint-MichelPérimètre des abordsActe : Eglise-paroissiale-Saint-Michel-IZXMCQ_20040311
Prescriptions du plan
- infoPerimetre ou s applique la taxe d amenagement
- infoDroit de premption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 14 juin 2021, 1 logementTravaux achevés - BD DU BARRI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.