Parcelle AC 176 à Venansault
62 m² au plan cadastral. Identifiant 85300000AC0176. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 04Droit de préemption urbainDPU agglo
- infoZonage d'assainissement
- infoDPU Agglo
- infoTaxe aménagement à 3,2 %
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 septembre 2019, 107 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 5 CASTEL ROSE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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