Parcelle AD 513 à Venansault
244 m² au plan cadastral. Identifiant 85300000AD0513. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 04Droit de préemption urbainDPU agglo
- infoDPU Agglo
- infoZonage d'assainissement
- infoTaxe aménagement à 3,2 %
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 juin 2023, 70 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 6 IMPASSE DES NOISETIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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