Parcelle YC 301 à Venansault
458 m² au plan cadastral. Identifiant 85300000YC0301. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
1AUb, Ub rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 04Droit de préemption urbainDPU agglo
- 07Elément de paysage - haie - à préserver au titre du L.123-1-5-7° du C.U.Haie pres
- 18Secteur comportant des orientations d'aménagement - Le Plessis / La Garlière
- 31Espaces naturels PlessisZ humide
- infoDPU Agglo
- infoTaxe aménagement à 3,2 %
- infoZonage d'assainissement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 janvier 2026, 84 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 11 IMPASSE ROSA BONHEUR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.