Parcelle AA 9 à Vence
366 m² au plan cadastral. Identifiant 06157000AA0009. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UAa, Na rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Na)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCalvairePérimètre des abordsActe : Calvaire-IFCDED_19891214
- AC1Abords d'un monument historiqueCathédrale de la Nativité de Notre-Dame (ancienne)Périmètre des abordsActe : Cathedrale-de-la-Nativite-de-Notre-Dame-ancienne-I2RBOY_19440103
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle Notre-Dame du RosairePérimètre des abordsActes : Chapelle-Notre-Dame-du-Rosaire-IRQ1TX_19651228, Chapelle-Notre-Dame-du-Rosaire-IRQ1TX_20250523
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle Sainte-Croix (ancienne)Périmètre des abordsActe : Chapelle-Sainte-Croix-ancienne-IOOFDK_19440120
- AC1Abords d'un monument historiqueColonne monumentalePérimètre des abordsActe : Colonne-monumentale-I29Z12_18860712
- AC1Abords d'un monument historiqueColonne romainePérimètre des abordsActe : Colonne-romaine-I748HQ_18860712
- AC1Abords d'un monument historiqueFontaine de la FouxPérimètre des abordsActe : Fontaine-de-la-Foux-ID238B_19481202
- AC1Abords d'un monument historiqueFontaine du PeyraPérimètre des abordsActe : Fontaine-du-Peyra-I3LTE0_19201005
- AC1Abords d'un monument historiquePortail LevisPérimètre des abordsActe : Portail-Levis-I3OTDI_19361212
- AC1Abords d'un monument historiquePorte du SignadourPérimètre des abordsActe : Porte-du-Signadour-I2AX2N_19321004
Prescriptions du plan
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé
- infoZone à risque d'exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 septembre 2018, 384 m² créésTravaux achevés - 28 AV HENRI ISNARD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.