Parcelle AH 31 à Vence
1 213 m² au plan cadastral. Identifiant 06157000AH0031. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UFb3
zones pavillonnaires Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UFB3 (secteur UFb3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCalvairePérimètre des abordsActe : Calvaire-IFCDED_19891214
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle Sainte-Croix (ancienne)Périmètre des abordsActe : Chapelle-Sainte-Croix-ancienne-IOOFDK_19440120
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRIF_VENCE_20210526, PPRIF_VENCE_20161024
Prescriptions du plan
- 17Périmètre de mixité socialePMS
- infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoZone à risque d'exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 juillet 2018, 500 m² créés, 8 logementsTravaux achevés - 284 BD JEAN MAUREL INFERIEUR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.