Parcelle AM 3 à Vence
2 404 m² au plan cadastral. Identifiant 06157000AM0003. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UFb9
zones pavillonnaires Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UFB9 (secteur UFb9)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 17Périmètre de mixité socialePMS
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 14 octobre 2020, 31 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 378 CH DU VALLON NOTRE DAME
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.