Parcelle AN 94 à Vence
717 m² au plan cadastral. Identifiant 06157000AN0094. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UFb9
zones pavillonnaires Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UFB9 (secteur UFb9)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17Périmètre de mixité socialePMS
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoZone à risque d'exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 juillet 2015, 125 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CHEMIN DE LA SINE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.