Parcelle BD 88 Vence
Aux alentours du 699 Chemin du Baou des Noirs 06140 Vence. Adresse la plus proche du centre de la parcelle, pas une adresse qu'elle porte.
- Parcelle
- BD 88
- Contenance
- 120 m²
- Zone
- UFb8
- zones pavillonnaires
Identifiant 06157000BD0088Règlement zone UFB8, 6 articlesPlan cadastral et photo aérienne
- UFb8, sur la parcelle
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Ce qui pèse sur cette parcelle
11 thèmes lus : 9 concernent cette parcelle, 2 n'ont rien donné.
- Zone du document d’urbanismeGéoportail de l'urbanismeZone UFb8.
- Règles chiffrées du règlementLe règlement déposé par la communeLe texte est là, aucune valeur chiffrée n'en a été tirée.
- Plans de prévention des risquestoute la communeGéorisques2 plans, dont 3 zones où l’on ne construit pas.
- Servitudes d’utilité publiqueGéoportail de l'urbanisme2 servitudes
- Prescriptions du documentGéoportail de l'urbanisme1 prescription
- Valeurs portées par le plan graphiqueLe plan de zonage de la communeCe plan n’étiquette pas ses traits.
- Informations du documentGéoportail de l'urbanisme3 informations
- Arrêtés de catastrophe naturelletoute la communeGéorisques34 arrêtés
- Autorisations déjà délivrées iciSitadel1 dossier
- Procédure en cours sur le documenttoute la communeSuDocUHPLU-I sect approuvé - révision de PLU-I sectoriel
- Contenance cadastraleCadastre, direction générale des finances publiques120 m², surface fiscale et non arpentée.
Ce que cet extrait ne couvre pas
- le bornage et les limites réelles du terrain, qui relèvent d’un géomètre-expert
- les orientations d’aménagement et de programmation, qui s’imposent en compatibilité
- les servitudes de droit privé, qui ne figurent dans aucun fichier public
- le raccordement aux réseaux, qui se demande aux concessionnaires
- l’assainissement et la capacité du réseau, qui se demandent à la commune
Un service instructeur regarde ces points en plus. Le certificat d'urbanisme, gratuit et délivré par la mairie, est le seul document qui les tranche et qui soit opposable.
La parcelle est en zone UFb8
zones pavillonnaires
Ce que le règlement dit en zone UFB8 (secteur UFb8)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Le plan de la parcelle, coté
9 côtés mesurés sur le plan cadastral : 0 sur voie, 9 en limite séparative, 0 indéterminé.
à l'intérieur des reculsbâti existantlimite sur voielimite séparativeindéterminée
Contour et cotes : plan cadastral, projeté en Lambert-93. Bâtiments : BD TOPO de l'IGN, le voisinage en gris. Altitudes : RGE ALTI, au sommet, en mètres NGF. Zone claire : ce qui reste à l'intérieur des reculs, échantillonné au pas de 0,25 m. Au moins un côté n'a pas de recul chiffré dans le règlement : la zone claire va jusqu'à ce côté-là, donc elle est plus grande que la réalité.
| Côté | Longueur | Donne sur | Distance à l'axe |
|---|---|---|---|
| 1 | 4,81 m | séparative | 28,5 m |
| 2 | 18,47 m | séparative | 25,4 m |
| 3 | 8,40 m | séparative | 11,9 m |
| 4 | 5,00 m | séparative | 7,0 m |
| 5 | 3,14 m | séparative | 47,8 m |
| 6 | 9,12 m | séparative | 44,1 m |
| 7 | 7,14 m | séparative | 37,5 m |
| 8 | 5,00 m | séparative | 32,2 m |
| 9 | 4,20 m | séparative | 29,4 m |
- Périmètre
- 65,3 m
- Surface du contour
- 122 m²
- Écart avec la contenance
- +2 m²
- Dénivelé
- 9,27 m
- À l'intérieur des reculs
- 122 m²
Recul sur voie : aucune valeur inconditionnelle lue.Le règlement en fixe peut-être un sous condition, ou n'en fixe aucun. Le plan ne dessine alors aucun retrait depuis la rue.
Limites séparatives : aucune valeur inconditionnelle lue.Le plan ne dessine aucun retrait depuis les limites voisines.
Ce que ce plan n'est pas
Ce n'est pas un bornage. Le plan cadastral est un document fiscal, pas un levé de géomètre : ses limites sont dessinées, pas arpentées. Sur cette parcelle, sa géométrie et sa contenance diffèrent de 2 m². Seul un géomètre-expert fixe une limite.
La nature des limites est une mesure, pas un fait juridique. Elle vient du croisement de trois sources publiques ; la distance à l'axe est dans le tableau pour que vous puissiez la contredire en regardant votre terrain.
La zone claire n'est pas un droit à construire. Hauteur, emprise maximale, pleine terre, stationnement, servitudes et avis de l'architecte des bâtiments de France s'appliquent en plus.
Contraintes sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Arrière-pays de VenceEnceinte du siteActe : arriere_pays_de_vence_19750530
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRMVT_VENCE_20051110, PPRMVT_VENCE_20160630
Prescriptions du plan
- 15Marge de recul par rapport à l'axe de la voie3m
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- infoZone à risque d'exposition au plomb
Les plans de prévention des risques à Vence
- PPRN-MVT - Vence 2005 [ MOD 1 - 2016 ]Risque naturel, servitude annexée au PLU, 4 zones au règlementR_R* R_R* : interdictionM_RM* M_RM* : interdiction stricte
- PPRN-IF - Vence 2016 Révision 1 [ MOD 1 - 2021 ]Risque naturel, servitude annexée au PLU, 3 zones au règlementR_R R_R : interdiction
Plans de la commune entière : la zone de cette parcelle se lit sur le plan annexé au document d'urbanisme. Le détail de Vence.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 juin 2022, 132 m² créés, 1 logementAutorisé, 1597 ROUTE DE SAINT JEANNET
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.