Parcelle BW 1 à Vence
13 417 m² au plan cadastral. Identifiant 06157000BW0001. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UFb9, Nb, UZb6 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UFB9 (secteur UFb9)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UZB6 (secteur UZb6)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Marge de recul par rapport à l'axe de la voie3m
- 17Périmètre de mixité socialePMS
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoZone à risque d'exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 septembre 2014, 1 272 m² créésTravaux achevés - 275 CHEMIN DE LA TOUR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.