Parcelle BW 309 à Vence
2 028 m² au plan cadastral. Identifiant 06157000BW0309. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UFb9, UZb6 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UFB9 (secteur UFb9)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UZB6 (secteur UZb6)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 17Périmètre de mixité socialePMS
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 juillet 2024, 1 740 m² créésAutorisé - LES CAIREGUES
- PCPermis de construire autorisé le 20 juin 2016, 778 m² créésAutorisé - 2431 RTE DE VENCE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.