Parcelle CC 138 à Vence
144 m² au plan cadastral. Identifiant 06157000CC0138. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UDe
quartiers résidentiels/villes parcs Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDe)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueFontaine de la FouxPérimètre des abordsActe : Fontaine-de-la-Foux-ID238B_19481202
- AC1Abords d'un monument historiquePorte du SignadourPérimètre des abordsActe : Porte-du-Signadour-I2AX2N_19321004
Prescriptions du plan
- 17Périmètre de mixité socialePMS
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoZone à risque d'exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 août 2022Travaux achevés - 840 AVENUE EMILE HUGUES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.