Parcelle CD 224 à Vence
2 569 m² au plan cadastral. Identifiant 06157000CD0224. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UBg, UDe rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBg)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDe)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCalvairePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCathédrale de la Nativité de Notre-Dame (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle Sainte-Croix (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueColonne monumentalePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueColonne romainePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueFontaine de la FouxPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueFontaine du PeyraPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePortail LevisPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePorte du SignadourPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé pour mixité socialeMS04
- 17Périmètre de mixité socialePMS
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoZone à risque d'exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 octobre 2022, 3 438 m² créés, 48 logementsChantier ouvert - 552 AVENUE EMILE HUGUES
- PCPermis de construire autorisé le 30 décembre 2019, 3 548 m² créés, 48 logementsAnnulé - 552 AV EMILE HUGUES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.