Parcelle D 1474 à Vence
11 m² au plan cadastral. Identifiant 061570000D1474. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ac
constructions nécessaires à l'activité agricole (log des agriculteurs) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Arrière-pays de VenceEnceinte du site
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 15Marge de recul par rapport à l'axe de la voie5m
- infoRisques majeurs liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- infoZone à risque d'exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 février 2023, 29 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 2637 RTE DE ST JEANNET
- PCPermis de construire autorisé le 30 mars 2021, 49 m² créés, 1 logementAnnulé - 2637 ROUTE DE SAINT JEANNET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.