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Edifiable

Parcelle AV 174 à Ventabren

1 564 m² au plan cadastral. Identifiant 13114000AV0174. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UDa1

Secteur à dominante pavillonnaire de densité intermédiaire avec principalement une implantation des constructions en ordre semi continu, tout en limitant la mixité fonctionnelle Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDa1)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPER séisme et mouvement de terrain de VentabrenEnveloppe des zonages réglementairesActe : VENTABREN_19850080
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile de VentabrenEnveloppe des zonages réglementairesActe : VENTABREN_20160167

Prescriptions du plan

  • 17Secteur de mixite sociale sans taille minimum : type 3SMS3-6
  • 38Coefficient d'emprise au sol : entre 10 et 15 %15
  • 39Hauteur entre 6 et 8 m8/None
  • infoPlan de prévention des risques d'incendie de forêt (PPRIF)
  • infoDroit de Préemption Urbain

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Ventabren

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.