Aller au contenu
Edifiable

Parcelle AD 309 à Vermenton

2 348 m² au plan cadastral. Identifiant 89441000AD0309. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UE

UE - Zone urbaine d'activités des secteurs secondaire et tertiaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UE

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 18Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation identifié au titre des articles L.151-6 et L.151-7OAP2
  • infoZNIEFF 2 - VALLEE DE LA CURE DU RESERVOIR DU CRESCENT A VERMENTON
  • infoRisque de mouvement de terrain - Aléa Faible
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain
  • infoRisque de remontée de nappe phréatique - Nappe sub-affleurante
  • infoZPPA - Vallée de la Cure (multipériode)

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Vermenton

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.