Parcelle AH 541 à Vernouillet
101 m² au plan cadastral. Identifiant 78643000AH0541. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UBa, UDa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UBA (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UDA (secteur UDa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRI de la vallée de la Seine et de l'Oise dans le département des YvelinesEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18OAP EM 10 - Le quartier gare de Vernouillet-Verneuil et de Triel
- 18OAP EM 11 - La boucle de Chanteloup, Carrieres et Triel
- infoZone ZP2 (habitat)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 juillet 2019, 1 455 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 7 RUE DE L INDUSTRIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.