Parcelle D 1610 à Vernouillet
547 m² au plan cadastral. Identifiant 786430000D1610. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
AP, UDc, UDa, NV rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone AP
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UDC (secteur UDc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UDA (secteur UDa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone NV
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A9A908-111/DDD/UrbanismeZone de protection
Prescriptions du plan
- 01EBC (-100ha)
- 07Ensemble cohérent paysager et urbain
- infoDroit de préemption urbain
- infoZone ZP2 (habitat)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 6 juillet 2017Autorisé - RUE AGRIPPA D AUBINE
- DPDéclaration préalable autorisé le 27 mai 2017, 18 m² créésAutorisé - RUE AGRIPPA D AUBIGNE
- DPDéclaration préalable autorisé le 17 avril 2017, 18 m² créésAutorisé - RUE AGRIPPA D AUBIGNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.