Parcelle AE 16 à Vertou
475 m² au plan cadastral. Identifiant 44215000AE0016. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUS
Zone ouverte à l'urbanisation avec un projet d'ensemble Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielle (OAP)
- 44norme plafond applicable à la sous-destination Bureau pour les véhicules à moteur
- 44norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
- 44périmètre indicatif de 500 m autour des stations de transport collectif structurant
- infopérimètre d'étude
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infosecteur affecté par le bruit du transport terrestre
- infozonage pluvial
- infoRèglement local de publicité
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 juillet 2018, 638 m² créésTravaux achevés - BOULE AUGUSTE PRIOU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.