Parcelle AT 714 à Vertou
340 m² au plan cadastral. Identifiant 44215000AT0714. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UMep
Hameaux et villages Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UMEP (secteur UMep)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 39couronnement imposé (comble)
- 44norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
- infozonage pluvial
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoRèglement local de publicité
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 décembre 2016, 113 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 4 RUE DE L ETANG
- PCPermis de construire autorisé le 27 janvier 2016, 131 m² créés, 1 logementAnnulé - 4 RUE DE L'ETANG
- PDPermis de démolir autorisé le 26 janvier 2016Chantier ouvert - 4 RUE DE L'ETANG
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.