Parcelle AX 393 à Vertou
701 m² au plan cadastral. Identifiant 44215000AX0393. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UMap, UMd1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UMAP (secteur UMap)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UMD1 (secteur UMd1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePorche de l'abbayePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 39hauteur par niveaux, hors toutR+2+C
- 44norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infozonage pluvial
- infopérimètre d'étude
- infoRèglement local de publicité
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 9 novembre 2022Travaux achevés - 10 RUE FREDERIC CHOPIN
- PCPermis de construire autorisé le 12 septembre 2018, 180 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 8 RUE FREDERIC CHOPIN
- PCPermis de construire autorisé le 19 mai 2017, 225 m² créés, 2 logementsTravaux achevés - 10 RUE FREDERIC CHOPIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.