Parcelle AY 33 à Vertou
423 m² au plan cadastral. Identifiant 44215000AY0033. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UMap
Secteur de développement des centralités actuelles ou en devenir Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UMAP (secteur UMap)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePorche de l'abbayePérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages r��glementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlans de prévention des risques prévisible d'inondation de la Sèvre NantaiseEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 39hauteur par niveaux, hors toutR+2+C
- 44norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
- infozonage pluvial
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoPentes et Mouvement de terrain
- infoRèglement local de publicité
- inforisque inondation par débordement de cours d'eau
- infopérimètre d'étude
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 mars 2020, 128 m² créésTravaux achevés - 11 QUAI CHAUSSEE DES MOINES
- PDPermis de démolir autorisé le 2 décembre 2019Autorisé - 11 QUAI CHAUSSEE DES MOINES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.