Parcelle BD 423 à Vertou
236 m² au plan cadastral. Identifiant 44215000BD0423. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UMd1
Quartier pavillonaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UMD1 (secteur UMd1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 44norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
- infopérimètre d'étude
- infosecteur affecté par le bruit du transport terrestre
- infoRèglement local de publicité
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infozonage pluvial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 septembre 2014, 103 m² créés, 1 logementTravaux achevés - IMPASSE ALEXANDRE ARNAUD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.