Parcelle BE 338 à Vertou
10 765 m² au plan cadastral. Identifiant 44215000BE0338. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UMa
Secteur de développement des centralités actuelles ou en devenir Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UMA (secteur UMa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePorche de l'abbayePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 05emplacement réservé pour projet d'intérêt général4-147
- 17secteur de renforcement de la mixité socialeENL
- 39hauteur par niveaux, hors toutR+2+C
- 44norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
- infopérimètre d'étude
- infoRèglement local de publicité
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infozonage pluvial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 5 août 2024, 16 m² créésAutorisé - 17 AVENU DE MORGES (GS DES TREILLES
- PCPermis de construire autorisé le 17 février 2023, 182 m² créésAutorisé - AVENU DE MORGES
- DPDéclaration préalable autorisé le 9 septembre 2020, 34 m² créésAutorisé - 22-24 AVENU DE MORGES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.