Parcelle BO 313 à Vertou
1 375 m² au plan cadastral. Identifiant 44215000BO0313. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UMe
Hameaux et villages Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UME (secteur UMe)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 44norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infopérimètre d'étude
- infoRèglement local de publicité
- infosecteur affecté par le bruit du transport terrestre
- infozonage pluvial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 24 juillet 2023Autorisé - ALLEE DES CINQ CONTINENTS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.