Parcelle BO 78 à Vertou
31 m² au plan cadastral. Identifiant 44215000BO0078. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UMe
Hameaux et villages Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 44norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoRèglement local de publicité
- infozonage pluvial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 septembre 2017, 453 m² créésChantier ouvert - 3 ALLEE DU CAP HORN
- PCPermis de construire autorisé le 24 mai 2016, 932 m² créésTravaux achevés - 3 ALLEE DU CAP HORN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.