Parcelle CM 576 à Vertou
91 m² au plan cadastral. Identifiant 44215000CM0576. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UMep
Hameaux et villages Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UMEP (secteur UMep)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 39couronnement imposé (comble)
- 44norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
- infodroit de préemption urbain
- infozonage pluvial
- infoRèglement local de publicité
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 23 octobre 2021, 1 logementTravaux achevés - 3 PLACE DU CIRQUE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.