Parcelle CO 188 à Vertou
28 m² au plan cadastral. Identifiant 44215000CO0188. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ns
Espace naturel remarquable Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone NS (secteur Ns)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages r��glementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlans de prévention des risques prévisible d'inondation de la Sèvre NantaiseEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 44norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
- inforisque inondation par débordement de cours d'eau
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infozonage pluvial
- infoRèglement local de publicité
- infoespace naturel sensible
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 décembre 2016, 442 m² créésTravaux achevés - 9001 ROUTE DE SAINT FIACRE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.