Parcelle DE 368 à Vertou
1 760 m² au plan cadastral. Identifiant 44215000DE0368. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
US, 1AUS, Ad, UMd2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone US
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone AD (secteur Ad)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UMD (secteur UMd2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05emplacement réservé pour projet d'intérêt général4-178
- 07Espace Paysager à Protéger - Zone humide (EPP)
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielle (OAP)
- 44norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
- infozonage pluvial
- infoRèglement local de publicité
- infodroit de préemption urbain
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 18 juillet 2016, 44 m² créésAutorisé - RUE DES REIGNIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.