Parcelle DE 769 à Vertou
1 044 m² au plan cadastral. Identifiant 44215000DE0769. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
2AU, UMd2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone 2AU
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UMD (secteur UMd2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 44norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
- infodroit de préemption urbain
- infoRèglement local de publicité
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infozonage pluvial
- infosecteur affecté par le bruit du transport terrestre
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 avril 2016, 420 m² créés, 5 logementsChantier ouvert - 10 ROUTE DE CHAMPTOCEAUX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.